Mentions légales

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il est précisé aux utilisateurs du site
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• Propriétaire : HSC – 41 rue Vaucanson – 69150 Décines-Charpieu – France
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
• Capital social : 732 567,08 €
• SIRET : 969 506 187 00059
• Code NAF : 4646Z
• RCS : Lyon B 969 506 187
• N° TVA intracommunautaire : FR 54 969506187
• Responsable de la publication et webmaster : Guillaume Messina – info@hsc-inox.com
• Créateur du site : Philippe DESHONS – com1concept.com
• Hébergeur : OVH Cloud France – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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consultez notre Politique de confidentialité.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site
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En cas de litige, les tribunaux compétents de Lyon (France) seront seuls compétents,
sous réserve d’une attribution spécifique de compétence découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

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Pour tout signalement de contenu ou activité illicite, ou pour toute question concernant les mentions légales du site,
vous pouvez contacter HSC à l’adresse suivante :

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HSC – 41 rue Vaucanson – 69150 Décines-Charpieu – France